MENTIONS LÉGALES

— ÉDITEUR DU SITE —

Dénomination : Maison Germaine

Forme juridique : entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.

Représentante légale et responsable de la publication : Sarah Jakob.

Siège social : 9 rue de conflans, Charenton-Le-Pont 94220.

E-mail : contact@maisongermaine.co

— IMMATRICULATION —

SIREN : 984 506 667

SIRET : 984 506 667 00034

Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) et à la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Île-de-France.

 

— MÉDIATION DE LA CONSOMMATION —

Le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice : www.cm2c.net.

— TVA —

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

— HÉBERGEUR DU SITE —

Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — shopify.com

— PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE —

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, visuels, designs) est la propriété exclusive de Maison Germaine et protégé au titre du Code de la propriété intellectuelle.

— DONNÉES PERSONNELLES —

Le traitement des données personnelles est encadré par notre politique de confidentialité, accessible depuis le site.